26/06/2012

On résume...

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Le buffet est commandé pour 300 personnes.

Le Grand Conseil est valablement convoqué en séance, vendredi 29 juin à 11 heures.

Les cartons d’invitations distribués. La tribune du public promet d’être remplie jusqu’aux derniers strapontins.

La République est prête à communier dans ses ors et ses fastes (hum…).

Et pourtant, tout le monde attend la décision d’un juge.

Quand, ce soir ? jeudi ? vendredi à 10h30 ?

La mariée risque d’être absente.

Bon on résume, les invités, le buffet, les parents, le marié et possiblement pas la mariée.

Donc conclusion, pas de buffet.

Détrompez-vous ?

La seule chose qui est certain, c’est le buffet.

Qu’il vente, qu’il pleuve, que le mariage soit consommé ou pas, on s’en moque, on « petitfourise » quand même.

Non mais…

 

PS (Post-scriptum et non parti socialiste) : Si ce que dit Eric Stauffer est vrai, on a du souci devant la maison. Urnes laissées sans contrôles dans des locaux non sécurisés, bulletins de votes amenés dimanche dans des sachets plastiques par des auxiliaires non assermentés, urne ouverte dans une commune (les bulletins sortis et mis sur une table).

Je n’aimerais pas être à la place du juge…

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Commentaires

Bravo Dr. Buchs, pour ceux qui en doutaient encore, vous êtes un véritable politicien. Il a suffit d'un week-end pour que vous retourniez votre veste ! Vous avez senti le vent tourner ?

Relisez donc votre précédent message !

Meilleures salutations

Écrit par : MC | 26/06/2012

Comme vous voulez MC.
Je dis simplement que les éléments que j'ai obtenu hier sont troublants.

Écrit par : Bertrand Buchs | 26/06/2012

Votre PS laisse entendre qu'il n'était pas totalement déraisonnable de se poser des questions.

Écrit par : Pascal Décaillet | 26/06/2012

Honnêtement oui...
Mais pour moi cela n'est pas suffisant pour remettre en question le résultat des élections.
Le juge décidera .

Écrit par : Bertrand Buchs | 26/06/2012

Monsieur le député Buchs,

Pas un juge mais 5 juges. Quant à moi je ne sais non plus ce qui s'est ou non passé et encore moins quelle pourrait en avoir été l'influence sur le scrutin.

Mais je sais qu'en matière électorale on triche beaucoup.

1. L'administration n'a pas procédé à un dépouillement centralisé lors de la récente élection au Conseil d'Etat, violant ainsi la loi électorale, dont on ne saurait dire qu'elle est obsolète puisque les dispositions en question ont été retouchées et donc ré-adoptées, y compris par vous, fin 2011.

"Art. 66 Dépouillement dans les locaux de vote
1 Après la clôture du scrutin, les jurés électoraux procèdent à l'ouverture des urnes.
3 Pour les élections, les jurés procèdent au tri des bulletins en vue du dépouillement centralisé.

Art. 68 Dépouillement centralisé des élections
1 Le dépouillement des élections s’effectue de manière centralisée."

http://www.ge.ch/legislation/rsg/f/rsg_a5_05.html

Ce dépouillement centralisé est d'ailleurs imposé par la Constitution cantonale (Art. 48 al.5).

La violation de la loi électorale a, au vu de sa nature, été organisée par le service des élections sans que la Chancelière n'ait été en droit de l'ignorer, avec la bénédiction de tous les partis politiques représentés au Grand Conseil au vu du fait qu'ils sont représentés à la Commission centrale électorale. Tous le partis représentés au Grand Conseil, c'est dire aussi le MCG qui, dès lors, est forclos à s'en plaindre.

2. Tout récemment encore, le 16 mai, le Conseil d'Etat vient, à l'instigation de la Chancellerie, de décider de violer la loi lors de l'élection à la Cour des comptes du 4 novembre 2012, comme cela ressort d'un communiqué de la Chancellerie :

"Sur proposition de la chancellerie, le Conseil d'Etat a décidé le 16 mai 2012 de ne plus transmettre les bulletins de vote anticipés aux locaux de vote, mais de les traiter de façon centralisée. Ce mode de faire sera expérimenté lors de la prochaine élection de la Cour des comptes, le 4 novembre 2012, avant d'être généralisé par une modification de la loi sur l'exercice des droits politiques."

http://www.ge.ch/chancellerie/communiques/2012/20120620.asp

Cela bien que la loi prévoit qu'en matière d'élection (contrairement à ce qui est en matière de votation) tous les bulletins doivent être trié dans les bureaux de vote puis traité de manière centralisée. C'est à dire que tous les bulletins doivent être acheminé dans les bureaux de vote afin d'y être triés.

"Art. 66 Dépouillement dans les locaux de vote

2 Pour les votations, les jurés procèdent au dépouillement des bulletins des électeurs s’étant rendus au local de vote.
3 Pour les élections, les jurés procèdent au tri des bulletins en vue du dépouillement centralisé.

Art. 68 Dépouillement centralisé des élections
1 Le dépouillement des élections s’effectue de manière centralisée."

Au demeurant, la chancellerie admet l'existence de cette violation en prévoyant une modification ultérieure de la loi, pour mettre la loi en conformité à sa nouvelle pratique.

Le fait que l'administration et tout les partis politiques représentés au Grand Conseil (et d'autres encore) aient accepté ces procédés est sordide et démontre bien, une fois de plus, que l'on ne peut faire confiance en le système actuel (pour la confiance en les personnes, chacun se fera son opinion).

3. Le Projet de Constitution n'instaure aucune autorité de surveillance indépendante en matière de votations et élections. La timide et de toute manière insuffisante Commission électorale supérieure, insuffisante puisque dépourvue de pouvoir de décision est même supprimée (48 al. 4 Cst.). La surveillance des élections et votations est confiée au Gouvernement en place (46 al. 1 du Projet). Pourtant, l'exigence d'une autorité indépendante découle -aux termes des observations générales du Comité en charge de surveiller la mise en oeuvre du Pacte ONU II, ratifié par la Suisse- de l'article 25 de ce Pacte. Et dès lors que la surveillance est constitutionnellement confiée au Conseil d'Etat, il n'est plus possible de la confier par voie législative à une autre autorité qui aurait un pouvoir décisionnaire.

4. Outre ce qui précède et sans refaire toute l'histoire, même assez récentes des forfaitures, en allant, par exemple, de la tentative de première élection des juges au Tribunal administratif par le Grand Conseil, à Cathy la procureure neuchateloise (et au delà), on peut citer le Tribunal des assurances sociales ou encore celui qui fut élu à une fonction juridictionnelle par le Grand Conseil sans avoir les titres requis, parce qu'il était soutenu par son parti, pratique rendue aisée par la décision du Grand Conseil qui s'oppose à ce que les citoyens accèdent aux documents produits par les candidats aux élections auxquels il procède ou encore encore l'admission de la candidature à la Cour des comptes par la Chancellerie d'un candidat pénalement plombé, candidat président d'un parti gouvernemental cantonal qui s'était alors fort opportunément désisté. Cet extrait de la pratique genevois ne peut que conduire à admettre la nécessité qu'une telle autorité de surveillance, intervenant d'office, et ayant un pouvoir de décision soit instituée.

En attendant, quelles sanctions pour les tricheurs ? Pas d'annulation de l'élection, ce qui est probable, et les tricheurs pourront continuer à tricher en rond.

Écrit par : CEDH | 26/06/2012

Vous donnez tête la première dans la théorie du complot de notre Grand Gominé. Quelle naïveté désarmante mon cher Buchs... bien qu'il soit de droite, Maudet dépasse de la tête et des épaules l'insignifiante Anne Emery-Torracinta. Inutile de vouloir rejouer la partie.Pour reconquérir le pouvoir, il est temps que la gauche renouvelle une classe de cadres médiocres et confits dans la compromission bourgeoise.

Écrit par : Anastase | 26/06/2012

On résume(chacun à son tour).

1. Les irrégularités mises en exergue par Buchs. Bien que je voie pas d'exigence légale d'assermentation, laquelle est peut-être une obsession contagieuse provenant de la tête du MCG ?

2. Le défaut de dépouillement centralisé.

3. La violation de l'article 25 Pacte II ONU en ses exigences formelles.

4. L'article 34 al. 2 Cst.féd ? Du côté de la Chancellerie on dit ne pas vouloir respecter la procédure légale pour les prochaines élections cantonales parce que la transmission des bulletins de vote par correspondance aux locaux de vote, où ils sont introduits dans les urnes, n'offrirait pas les garanties requises par l'article 34 al. 2 Cst.féd. Cela vaudrait aveux de la violation de l'article 34 al.2 Cst.féd. en l'élection complémentaire au CE.

Les points 2 et 4 ne peuvent pas être invoqués par le MCG pour cause de forclusion. Dès lors le risque d'annulation est faible.

Cependant, un citoyen lambda pourrait tout ignorer de ces turpitudes et les invoquer simultanément. Alors là, l'annulation pourrait se profiler. D'autant plus que ledit citoyen lambda n'a pas 6 jours dès la publication dans la FAO pour recourir, mais 6 jours de la connaissances des vices que, par hypothèse, il invoquerait.

Damoclès sur Maudet ?

Et puis il n'est pas interdit de rechercher un citoyen combatif par nature, de l'informer des turpitudes qu'il ignorait et de payer pour lui l'avance des frais de recours.

Écrit par : CEDH | 26/06/2012

@ Anastase

Je vous signale que Maudet est le cousin radical de Longchamp et que Longchamp vient d'être surpris par le Tribunal fédéral en train de piquer dans le poches des petits vieux des EMS pour renflouer les Caisses de l'Etat. Et il avait déjà été surpris par la Juridiction administrative supérieure du canton en train de tenter de piquer dans les sacs des petites vieilles de la Ville de Genève pour renflouer les caisses de la Ville. C'est vrai il est bien connu que faire les poches des pauvres est source de revenu considérable pour l'Etat.

Mais bon si vous dites que Madame socialo-machin c'était pire, je vous crois. D'autant plus volontiers que cette enseignante en histoire aurait certainement achevé les caisses de pensions et l'Etat cantonal avec.

Quant à celui qui ne paie pas ses dettes alors qu'il dit avoir les moyens de les payer ......

Entre la peste, le choléra et le sida on a hérité du choléra. Vu les bonnes conditions d'hygiène prévalentes à Genève et l'effondrement de l'UE on devrait s'en sortir. Mais bon faites quand même gaffe dans les quartiers porteurs du germe tel que la rue de l'HdeV ou la place Grenus. Surtout vous mon bon Docteur faites gaffe vous cumulez la place Grenus et l'HdeV.

Pour les tenants du politiquement correct, petits vieux et petites vieilles, sont de très nobles termes pour ceux qui les aime.


@ Buchs

Mais bon, les petits fours c'est qui qui les paye ? Pourquoi ne suis-je pas invité ? Parce que je suis un citoyen de seconde classe tout juste bon à payer les petits fours et les traitements d'une bande politicien et de leurs dévoués hauts fonctionnaires ?

Mais bon, je vous absous si vous portez un toast à Superlambda.


@ Superlambda

A toi de jouer.

Écrit par : CEDH | 26/06/2012

La demande d'effet suspensif demandée par le MCG a été refusé:

- les recourants n'ayant apporté aucun fait précis étayé
- même s'il y avait des faits, ils ne pouvaient de toute façon pas influencer le résultat du vote

Bravo à tous ceux qui auront contribué (volontairement) a discrédité les institutions.

Écrit par : MC | 26/06/2012

MC,

Comme je l'ai déjà relevé la plupart des violations de la loi dénoncées publiquement par le MCG étaient connues de lui depuis plus de 6 jours. A l'instar des autres partis, il avait laissé faire. le MCG est un parti parlementaire comme le autres. Sa mauvaise foi l'empêchait de se prévaloir de ces violations de la loi. Ce qui n'enlève rien au caractère illicite de certains comportement de la Chancellerie.

Mais je crois que de toute les façons tout cela vous échappe.

Tout d'abord, l'indication du fait que la demande d'effet suspensif demandé par le MCG avait été refusée. Le recours avait effet suspensif de par la loi. C'est la demande de suppression de l'effet suspensif émanant du Conseil d'Etat qui aurait pu être admise.

Ensuite, vous êtes mal informé : la Chambre administrative a, comme prévu, rejeté le recours.

Et tout cela n'empêche que pas Superlambda puisse encore recourir en faisant valoir les arguments que le MCG ne pouvait pas faire valoir. Damoclès rôde.

Ce qui me rassure c'est qu'à côté des tricheurs de la Chancellerie, qui n'a pas organisé le dépouillement central prescrit par la Constitution et a instigué le Conseil d'Etat a ne pas faire dépouiller les bulletins de vote par correspondance dans les bureaux de vote lors de la prochaine élection, l'honnêteté de employés de la voirie de la Ville de Genève et des concierges d'école est confirmée. Cela ne m'étonne pas. Je n'avais, contrairement à Buchs, jamais douté de ces personnes.


@ Buchs

Pour la violation de la loi selon laquelle les bulletins de vote ne seront pas tous triés dans les bureaux de vote lors des prochaines élections, vous laissez faire ? Ou vous prenez le risque que Superlambda intervienne au pire des moments, ni tardivement, ni trop préventivement ?

De toute manière le CE est tombé su ses 6 têtes. Celle de Maudet changera telle les choses ? Espérons le.

Parce qu'avec Unger, votre Conseiller d'Etat qui fait exploser l'hôpital en en maltraitant le personnel et en mettant en danger les patients pour mieux et aveuglément soutenir le directeur général, PDC il est vrai, on est mal.

Qui plus est, votre Unger se fait danser sur le ventre par le taxis, qui continuent impunément à jeter les vielles dames des taxis lorsqu'elle vont pas assez loin. En effet, mon bon député, je vous signale que l'état du service des taxis est quasi-pathognomique de l'état d'une Ville.

Transférons les taxis à Maudet. C'est pas énorme et il pourrait démontre ses capacités !

Je signale aux patients potentiels de notre hôpital cantonal qu'il existe un espoir, ils ont le droit, avec l'assurance de base, d'aller ailleurs, dans un autre canton par exemple. D'ailleurs le CHUV se porte, selon les indications du bon docteur Buchs, beaucoup mieux.

En attendant Superlambda, je propose un nouvel Hymne au PDC Genevois:

"Rock around the Unger".

http://www.youtube.com/watch?v=LItG1FsmO5M

Les paroles décrivent l'avenir de Genève.


@ Anastase

Si vous êtes celui que l'on dit être, je dois dire que suite à la lecture de votre excellente contribution dans un ouvrage en français consacré au néolithique, je me demande quelle est l'exacte proportion de Lyssenko en vous.

Écrit par : CEDH | 26/06/2012

La Tribune de Genève nous rapporte :

"Contrairement à certaines rumeurs, la Justice ne s'est pas contentée de prendre position sur la levée de l'effet suspensif. C'est bien sur le fond que les suspicions d'irrégularités commises pendant les opération électorales ont été tranchées. Et sèchement! Du coup, le MCG devra payer 1000 francs à titre d'émolument."

Un émolument est une somme d'argent que paie l'administré à l'administration (ou un à officier ministériel) en échange d'une prestation.


Et Pierre Weiss de commenter sur son blog hébergé par la TDG en sa version timestamped (horodatée)par un "huissier informatisé" à 20:39:22 (GMT):

"La justice genevoise a tranché. Elle rejette "sèchement", selon la TG, le recours du MCG tendant à invalider l'élection de Pierre Maudet. Et de condamner les requérants, notamment Eric Stauffer et Roger Golay à payer une amende de 1000 francs pour avoir failli à apporter des faits précis et suffisants à l'appui de leur plainte."

Or, une amende est une forme de sanction pénale prenant la forme d'une somme d'argent.

C'est dire que Golay et Stauffer seraient, aux dires de Pierre Weiss et contrairement aux informations de la Tribune de Genève, de malhonnêtes personnes.

Écrit par : CEDH | 26/06/2012

Des personnes au minimum vital à l’Hospice Général se voient aussi taxées de 1060.- d’émolument pour avoir été obligés de solliciter l’assistance juridique alors qu’ils ont été victimes d’un tort. Des « émoluments » basés sur des tarifs des procédures qui n’ont jamais eu lieu.

C’est le service de contraventions qui est chargé d’encaisser la « contravention » alors qu’il n’y a eu aucun délit pénal !

Un flou juridique depuis l’entrée du nouveau code pénal, et qui s’acharne sur les plus démunis pour leur empêcher l’accès à la justice, quelque chose va très mal à Genève et il est urgent d’agir.

Cela ne concerne pas que les élus et leurs batailles politiques, cela concerne TOUS les citoyens:


http://lemontecristodu24h.blog.24heures.ch/archive/2012/03/08/quand-la-justice-se-met-a-faire-de-la-physique-quantique.html

Écrit par : Le comte de Monte Cristo | 26/06/2012

@ CEDH
Ma foi, si vous le dites. Après avoir travaillé au contact de plusieurs recteurs d'université et un peu fréquenté René Longet, je sais ce que le mot néolithique signifie...

Écrit par : Anastase | 26/06/2012

@ Anastase

Il s'agissait que d'une interrogation. Vu votre réputation on ne peut que se poser la question. Mais pour moi la réponse est ouverte et réponse peut aller de 100 % à 0 %. J'avoue ne pas connaître assez bien vos contribution pour me prononcer.

Pensez-vous que le retour au néolithique ou a tous le moins qu'une dé-densification de la population humaine et des contacts entre les sous-populations soient nécessaires au retour de l'égalitarisme ?

Mais bon, quoiqu'il en soit, je trouve cet ouvrage fort intéressant et l'époque passionnante. J'en suis à l'article consacré à la Chine et relève d'intéressantes contradictions avec la mythologie des empereurs, le troisième, le jaune, dont tous les chinois sont des descendant de nos jours, et le premier l'agriculteur.

Si vous avez quelque ouvrage de cet acabit à me recommander, je suis preneur.

Écrit par : CEDH | 27/06/2012

@CEDH,

Voici un extrait tiré du site web de la TdG d'aujourd'hui:

"Non seulement ils n'apportent aucun fait précis qui soit étayé par des pièces, mais en tout état ces éléments sont inaptes à influencer le résultat de l'élection"

C'est marrant, c'est presque ce que j'avais écrit dans mon commentaire hier ! La seule différence c'est, effectivement, que la décision portait sur le fonds et pas uniquement sur les questions d'effet suspensif. Cela renforce encore l'idée avancée qu'il y avait une volonté de discréditer les institutions.

Si vous me permettez, je ne suis pas sûr que faire des remarques du type "Mais je crois que de toute les façons tout cela vous échappe" soit une contribution positive au débat et à la hauteur de la très haute estime que vous semblez avoir pour vous-même.

Bien à vous.

Écrit par : MC | 27/06/2012

Votre blog est passionnant et je viens d'ailleurs le partager à une collègue qui semble être d'accord avec vous et je suis convaincue qu'elle m'en remerciera. Soyez remerciez pour ce post et l'implication pour partager ces réflexions. Je serais ravie d'avoir l'opportunité de lire vos articles à ce sujet dans les prochaines semaines. Cela m'est très très précieux ! Merci 1000 fois !

Écrit par : faire part naissance fille | 28/06/2012

Je viens juste de lire l'article, c'est vraiment super! Merci

Écrit par : mutuelle santé | 03/07/2012

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